Circulaires 2026/2027

Rupture conventionnelle

Circulaire relative à la procédure de rupture conventionnelleTélécharger
Annexe rupture conventionnelle – coordonnées des services RHTélécharger

Sorties scolaires

Circulaire sorties et voyages scolaires 2026 -2027Télécharger
ANNEXE 1 Grille de vérification 2026-2027Télécharger
ANNEXE 2 Attestation de prise en charge transport par la collectivité ou la structureTélécharger
ANNEXE 3 – Schéma de conduite (1)Télécharger
ANNEXE 3 bis Récapitulatif des transports sur le lieu de séjourTélécharger
ANNEXE 5 – Demande de dérogation au lieu de départTélécharger